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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Financiere A+H
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Q.A.R.M.A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Q.A.R.M.A
Financiere A+H, EURL
M. alexandre hezez

Numéro de dépôt :
3965839
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2022
Q.A.R.M.A de Financiere A+H

Présentation de la marque Q.A.R.M.A

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Financiere A+H et monsieur alexandre hezez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Q.A.R.M.A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Financiere A+H domicilié(e) 22 rue des 2 fermes - 69500 - bron - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur alexandre hezez domicilié(e) 22 rue des 2 fermes - 69500 - bron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Financiere A+H, M. alexandre hezez domicilié(e) 22 rue des 2 fermes - 69500 - bron - France.

La marque Q.A.R.M.A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q.A.R.M.A est expirée depuis le 4 décembre 2022.

Financiere A+H a également déposé les autres marques suivantes : A.R.M.A


Financiere A+H, EURL - 22 rue des 2 fermes - 69500 - bron - France - SIREN 4

M. alexandre hezez - 22 rue des 2 fermes - 69500 - bron - France


Financiere A+H, M. alexandre hezez - 22 rue des 2 fermes - 69500 - bron - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.